Nous remercions chaleureusement à Immaculada Miracle Montserrat de Leitat Technological Center pour avoir invité notre Directrice France, Caroline Plaza, à intervenir lors de la session sur les communautés énergétiques au salon Solar & Storage Live Barcelona.
Cette session a exploré les communautés d’énergie (citoyennes et renouvelables) telles que définies par la directive européenne et leur transposition dans la réglementation espagnole, encore partielle. Les discussions ont soulevé des questions sur la participation des grandes entreprises aux communautés d’énergie renouvelable (CER), et la définition des deux types de communautés d’énergie. Des outils comme ceux du projet COMANAGE et des retours d’expérience, notamment en Catalogne, ont enrichi les échanges.
L’expertise française mise en avant
Caroline Plaza a partagé des éléments sur les projets citoyens et de communautés d’énergie en France, où l’autoconsommation collective a été introduite dès 2016 par ordonnance, avant que les communautés énergétiques ne soient définies par la directive européenne de 2018. Ce cadre national, enrichi au fil des années, est aujourd’hui considéré comme relativement complet. Il est le fruit d’échanges et d’itérations sur des aspects clés : périmètre géographique et possibilités de raccordement, puissances maximales des installations, accès au tarif d’achat réglementé et niveaux des tarifs d’utilisation du réseau public. Avec plus de 560 opérations raccordées à ce jour, ce cadre réglementaire permet le déploiement de projets associant plusieurs producteurs et consommateurs sur un même périmètre géographique.
L’autoconsommation collective dans le cadre réglementaire français se décline comme suit:
- Simple : limitée à un immeuble ou un ensemble de bâtiments
- Etendue : pouvant couvrir un périmètre jusqu’à 20 km en zone rurale.
Cette dernière spécificité du cadre français rapproche les concepts de communauté d’énergie et d’autoconsommation collective. Cependant, une communauté énergétique n’est pas nécessairement liée à une opération d’autoconsommation collective, et inversement, bien que certains projets d’autoconsommation collective puissent répondre aux critères des communautés d’énergie définis dans la directive.
Par ailleurs, en France comme dans de nombreux pays, l’engagement citoyen dans le développement des projets ENR est antérieur la définition de communauté citoyennes, et il peut prendre différentes formes. Les projets labellisés par Énergie Partagée (770 MWc labellisés, dont près de 250 MWC en solaire) ou les projets des Centrales Villageoises (72 territoires, 12 MWc) illustrent parfaitement cette dynamique initiée avec le développement du solaire. Ces initiatives se distinguent par une gouvernance transparente, partagée et plurielle, un partage des retombées économiques et un ancrage territorial fort, en allant parfois au-delà des critères définis par la directive sur les aspects environnementaux et d’intégration paysagère.
Le projet AGORASUN : un exemple inspirant
Dans les zones d’activités économiques, des initiatives comme le projet AGORASUN, à Perpignan , illustrent l’application des communautés d’énergie. Ce projet prévoit l’installation d’une centrale photovoltaïque de 500kWc en ombrière de parking. L’énergie produite sera repartie via une opération d’autoconsommation collective aux entreprises de la zone. Les acteurs publics et privés sont impliqués dans le financement et la gouvernance, comme la région Occitanie via l’AREC, l’agglomération de Perpignan Méditerranées Métropole, la Banque Populaire du Sud et les acteurs économiques de la zone d’activité à travers une communauté d’énergie renouvelable citoyenne. Les entreprises participantes intègrent un groupement d’intérêt économique, actionnaire de la société de projet qui organise l’opération d’autoconsommation collective.
Merci également à Alexandra Batlle (Tecsol) et Mélodie de l’Epine (Becquerel Institute) pour leurs échanges enrichissants sur le sujet des communautés d’énergie et les initiatives citoyennes, ainsi que pour leur engagement pour innover et promouvoir ces modèles d’affaires.